CGV
Conditions Générales de Vente BY PHOEBE
VERSION DU 10/07/2024
Adresse de courrier électronique: info@byphoebe.fr
Téléphone : + 33 6 61 85 58 30
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Shirel Marciano , immatriculée au RCS de Paris , sous le numéro 92366264700018 , dont le siège social est situé 7 rue Raffet – 75016 paris , et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet BY PHOBE.
Acceptation des Conditions Générales de Vente
En passant commande sur le site BY PHOEBE, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. BY PHOEBE se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Nos Produits
Les produits proposés à la vente sont des bijoux fabriqués sur commande, utilisant du diamant de laboratoire, et de l’or 18 carats. Chaque bijou est décrit et présenté avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se produisaient quant à cette présentation, la responsabilité de BY PHOEBE ne pourrait être engagée.
Commande et Paiement
Toute commande est ferme et définitive dès sa validation par le Client. Le Client est tenu de vérifier l'exactitude de la commande avant de la valider. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le site. Les transactions sont sécurisées par le système de paiement en ligne PAYPAL.
Fabrication et Livraison
Les bijoux sont fabriqués sur commande après réception du paiement. Le délai de fabrication et de livraison est d’environ 4 à 6 semaines. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. BY PHOEBE ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison dû à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Droit de Rétractation et politique de retour
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le Client ne dispose pas de droit de rétractation pour les produits fabriqués sur mesure selon ses spécifications. En conséquence, les bijoux commandés et fabriqués sur mesure ne peuvent être ni retournés ni échangés.
Cependant, BY PHOEBE accepte les retours et les échanges uniquement dans les 2 cas suivants :
Le produit reçu ne correspond pas à la commande initiale (erreur de modèle, de taille, etc.).
Le produit présente un défaut de fabrication.
Pour pouvoir bénéficier d'un retour ou d'un échange dans les cas mentionnés ci-dessus, le Client doit suivre la procédure suivante :
Contacter le service clientèle de BY PHOEBE dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit en envoyant un email à info@byphoebe.fr (voir si l’adresse mail marche) en précisant le numéro de commande, le motif du retour et en fournissant des preuves photographiques si nécessaire.
Attendre les instructions du service clientèle concernant le retour du produit.
Pour être accepté, le produit doit être retourné dans son état d'origine, non porté, non endommagé et dans son emballage d'origine. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris.
En cas de retour dû à une erreur de notre part ou à un défaut de fabrication, BY PHOEBE prendra en charge les frais de retour. Dans les autres cas, les frais de retour seront à la charge du Client.
Après réception et vérification des produits retournés, BY PHOEBE proposera au Client un remboursement ou un échange selon le choix du Client et la disponibilité des stocks. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande initiale, dans un délai de 14 jours après la réception des produits retournés.
Garantie et Responsabilité
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
La responsabilité de BY PHOEBE ne saurait être engagée en cas de dommage résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. En aucun cas, BY PHOEBE ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect, perte d’exploitation, perte de profit, dommage ou frais.
Litiges
En cas de litige, le Client est invité à contacter le service clientèle de BY PHOEBE afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents selon les dispositions légales en vigueur.
Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer la relation commerciale avec le Client. Conformément à la loi « informatique et libertés », le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui le concernent.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site BY PHOEBE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Shirel Marciano . Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de traduction des présentes CGV en une ou plusieurs langues étrangères, seule la version française fera foi en cas de litige
Pour compléter ces CGV, vous pouvez ajouter des informations spécifiques telles que des coordonnées de contact pour le service clientèle (SHIREL MARCIANO) des informations sur les modes de paiement acceptés, et des détails supplémentaires sur les procédures de garantie et de retour. N'hésitez pas à me fournir des détails supplémentaires si nécessaire.